COMMUNE DE MOOREA-MAIAO PROJET D’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 juin 2009
I. Approbation du PV de séance du conseil municipal du 28 mai 2009 :
II. Délibérations proposées au vote du conseil municipal :
A- FINANCES : 1- Budget annexe : vote du compte administratif (CA) 2008 de l’eau et affectation du résultat ;
2- Budget principal : vote du compte administratif (CA) 2008 et affectation du résultat.
1- Les secondes lectures : 3- 3e avenant à la convention 15/2006- Transports des agents et élus par le taxi ;
4- 3e avenant au marché 10/2006- Fourniture de matériels divers pour la réhabilitation maisons insalubres ;
5- 3e avenant au marché 01/2007- Fourniture de carburants et de lubrifiants ;
6- Délibération autorisant le maire à lancer les appels d’offre (AO) marchés de fourniture de matériels divers pour les services techniques ;
7- Délibération fixant les tarifs pour le parrainage publicitaire.
2- Les dépenses 8- Prise en charge factures non recouvrées et irrécouvrables SPEA;
9- Prise en charge de logements provisoires aux familles démunies ;
10- Avenant n° 1 au marché 12/2007 « Etude pour la délimitation des périmètres de protection des captages destinés à l’alimentation en eau potable de la commune de MOOREA-MAIAO » ;
11- Acquisition terre Knoft ;
12- Autorisation du maire à lancer l’appel d’offre pour la réhabilitation des locaux de l’ancienne centrale électrique.
3- Les recettes : 13- Concession cimetières ;
B- RESSOURCES HUMAINES : 14- Création d’une indemnité pour les chefs adjoints aux services de sécurité ;
C- AUTRES: 15- Délibération autorisant le maire à signer la convention Mascaret ;
URGENT : 16- Autorisation de lancer les appels d’offre et signer la convention de financement pour les travaux urgents de l’école élémentaire de Paopao ;
D- QUESTIONS DIVERSES : - Point sur la demande de révision des indemnités des élus.
/https%3A%2F%2Fassets.over-blog.com%2Ft%2Fcedistic%2Fcamera.png)