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Projet d’ordre du jour du conseil municipal
Du 23 décembre 2009
Approbation du PV des séances du conseil municipal du 22 octobre 2009 et du 27 novembre 2009 :
Délibérations proposées au vote du conseil municipal :
Délibérations financières :
Approuvant la mise en place d’un budget annexe des cantines scolaires ;
Budget primitif principal exercice 2010 ;
Budget primitif annexe de l’eau exercice 2010 ;
Budget primitif annexe Tapuae Manu III exercice 2010 ;
Budget primitif annexe de la collecte et traitement des ordures exercice 2010 ;
Approuvant le budget primitif annexe des cantines exercice 2010 ;
Approuvant le plan de financement du poste du chef projet Cucs pour l’exercice 2009 ;
Mise en place de nouveaux quotas pour les communications téléphoniques dès janvier 2010 ;
Ressource humaine :
Modification/ transformation de poste budgétaire (catégories et intitulés de poste modifiés) ;
Foncier :
Approuvant l’acquisition de la terre Matavaru 2 ;
Approuvant la location vente ou simple du lot 37 et 38 de la zone industrielle de Vaiare à Monsieur Georges LAI ;
2e lecture dossier Brossious dans la zone industrielle de Vaiare ;
Autres :
Autorisant le maire à signer une convention de prestation de personnel avec l’association Te Hotu no Afareaitu et la mise à disposition de personnel C-pia;
Autorisant le maire à lancer l’appel d’offre et à signer le marché de compteurs d’eau de sectorisation ;
III Questions diverses
Exploitation future de la station d’assainissement de Nuuroa.
